30.91Y Fabrication de motocycles
30 Fabrication d'autres matériels de transport
Source : INSEE, base SIRENE, stocks établissements et unités légales · à jour au
Code NAF 2025 30.91Y : fabrication de motocycles. Il entre en vigueur le 1er janvier 2027 et reprend tout ou partie de 2 codes de la NAF rév. 2 : 2811Z, 3091Z.
210 établissements actifs portent déjà ce futur code dans SIRENE (1er octobre 2026).
Nos calculs
rang 80 sur 112
Taille dans sa section
parmi les nouveaux codes de la section C
Ce que recouvre le code 30.91Y
- la fabrication de motocycles et de cyclomoteurs
- la fabrication de moteurs pour motocycles
- la fabrication de side-cars pour motocycles
- la fabrication de pièces et d'accessoires pour motocycles (par exemple freins, boîtes de vitesses, embrayages, roues, silencieux et tuyaux d'échappement, et leurs parties)
- la fabrication de pistons, segments de piston et carburateurs pour motocycles
Notes explicatives de l'INSEE (NAF 2025), citées telles quelles.
Il ne comprend pas
- la fabrication de pneumatiques en caoutchouc, du type utilisé pour les motocycles, voir 22.11Y
- la fabrication de bicyclettes, voir 30.92Y
- la fabrication de cycles équipés d’un moteur électrique auxiliaire, voir 30.92Y
- la fabrication de voitures pour personnes en situation de handicap, voir 30.92Y
- la fabrication d‘engins de déplacement personnel motorisés (par exemple planches à roulettes électriques, trottinettes), voir 30.92Y
Fiche signalétique
- Forme APE
- 3091Y
- Section NAF 2025
- C
- Division NAF 2025
- 30 Fabrication d'autres matériels de transport
- Codes d'origine (NAF rév. 2)
- 2
- Origine principale
- 3091Z
- Établissements déjà affectés
- 210