Registre APE

30.92Y Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides

30 Fabrication d'autres matériels de transport

Source : INSEE, base SIRENE, stocks établissements et unités légales · à jour au

Code NAF 2025 30.92Y : fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides. Il entre en vigueur le 1er janvier 2027 et reprend tout ou partie de 2 codes de la NAF rév. 2 : 3091Z, 3092Z.

413 établissements actifs portent déjà ce futur code dans SIRENE (1er octobre 2026).

Nos calculs

rang 68 sur 112

Taille dans sa section

parmi les nouveaux codes de la section C

D'où viennent les établissements 30.92Y

Code actuelÉtablissementsPart
3092Z Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides 389 94,2 %
3091Z Fabrication de motocycles 15 3,6 %
Autres codes (7) 9 2,2 %

Ce que recouvre le code 30.92Y

  • la fabrication de bicyclettes et d'autres cycles non motorisés, y compris les tricycles (livraison), les tandems, les bicyclettes et les tricycles pour enfants
  • la fabrication de pièces et d'accessoires pour bicyclettes (par exemple les cadres, les fourches, les jantes et les rayons, les moyeux, les freins, les selles, les pédales, les pédaliers et les dérailleurs)
  • la fabrication de cycles équipés d’un moteur électrique auxiliaire
  • la fabrication de véhicules pour personnes handicapées, avec ou sans moteur
  • la fabrication de pièces et d'accessoires pour véhicules pour personnes handicapées
  • la fabrication d’engins de transport personnels motorisés (par exemple de planches à roulettes électriques, trottinettes électriques)
  • la fabrication de landaus et poussettes et de leurs parties

Notes explicatives de l'INSEE (NAF 2025), citées telles quelles.

Il ne comprend pas

  • la fabrication de pneumatiques et de chambres à air en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes, voir 22.11Y
  • la fabrication de jouets à roues destinés à être enfourchés, y compris les bicyclettes et tricycles en plastique, voir 32.40Y

Fiche signalétique

Forme APE
3092Y
Section NAF 2025
C
Division NAF 2025
30 Fabrication d'autres matériels de transport
Codes d'origine (NAF rév. 2)
2
Origine principale
3092Z
Établissements déjà affectés
413