13.96Y Fabrication d'autres textiles techniques et industriels
Source : INSEE, base SIRENE, stocks établissements et unités légales · à jour au
Code NAF 2025 13.96Y : fabrication d'autres textiles techniques et industriels. Il entre en vigueur le 1er janvier 2027 et reprend tout ou partie de 3 codes de la NAF rév. 2 : 1320Z, 1392Z, 1396Z.
3 311 établissements actifs portent déjà ce futur code dans SIRENE (1er octobre 2026).
Nos calculs
rang 21 sur 112
Taille dans sa section
parmi les nouveaux codes de la section C
Ce que recouvre le code 13.96Y
- la fabrication d’articles de rubanerie, y compris les rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés
- la fabrication d'étiquettes, d’écussons, etc.
- la fabrication d’ouvrages de passementerie et d’articles ornementaux analogues : tresses, glands, pompons, etc.
- la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc, ou stratifiés avec de la matière plastique ou du caoutchouc
- la fabrication de fils métallisés, de fils et de cordes en caoutchouc recouverts de textiles, de fils textiles recouverts, imprégnés, enduits ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
- la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques à partir de fils synthétiques à haute résistance
- la fabrication d'autres tissus traités ou enduits (par exemple le bougran et les tissus raidis similaires, les tissus enduits de colle ou de substances amylacées)
- la fabrication d'articles divers en matières textiles (par exemple des mèches textiles, des manchons à gaz incandescents, des tubes à gaz)
- la fabrication d’étoffes tubulaires, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission (renforcées ou non de métal ou d’autres matériaux), gazes et toiles à bluter, étamines
- la fabrication de garnitures pour automobiles
- la fabrication de toiles préparées pour la peinture, de toiles à calquer ou transparentes pour le dessin
- la fabrication de bâches, de tentes, de matelas pneumatiques en matières textiles, de voiles pour bateaux, de parachutes, de textiles pour stores et pare-soleil, de housses amovibles pour voitures, machines ou meubles
Notes explicatives de l'INSEE (NAF 2025), citées telles quelles.
Il comprend aussi
- la fabrication de tissus en fibres de verre
Il ne comprend pas
- la fabrication de couches et langes pour bébés et d'articles similaires en matières textiles, voir 17.22Y
- la fabrication de textiles médicaux imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques (par exemple la gaze, les bandages), voir 21.20Y
- la fabrication de courroies de transmission ou de courroies transporteuses en textile imprégné, enduit ou recouvert de caoutchouc, ou stratifié avec du caoutchouc, voir 22.12Y
- la fabrication de matelas pneumatiques en caoutchouc vulcanisé, voir 22.12Y
- la fabrication de plaques ou de feuilles en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques associées à des matières textiles uniquement à des fins de renforcement, voir 22.12Y , 22.21Y
- la fabrication de toiles métalliques, voir 25.93Y
- la fabrication de champs opératoires à usage unique, utilisés lors des interventions chirurgicales, en textile non-tissé, voir 32.50Y
Fiche signalétique
- Forme APE
- 1396Y
- Section NAF 2025
- C
- Division NAF 2025
- 13 Fabrication de textiles
- Codes d'origine (NAF rév. 2)
- 3
- Origine principale
- 1392Z
- Établissements déjà affectés
- 3 311